Liste des titres d’identité acceptés lors des opérations électorales

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L’arrêté du 16 novembre 2018 remplace le précédent du 12 décembre 2013 et établit une nouvelle liste de titres d’identité à obligatoirement présenter lors des opérations électorales dans une commune de 1000 habitants et plus (article 1 de l’arrêté du 16 novembre 2018 pris en application des articles R. 5, R. 6, et R. 60 du code électoral).

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